Informations éditoriales

Responsable de la publication

M. Jean-François Chapelle
Domaine Chapelle
Le Haut Village - 21590 SANTENAY
Tél: (+33) 03 80 20 60 09
Email : contact@domainechapelle.com

Graphisme, textes et photos

EcriVin - tous droits réservés
40 route de Savigny
21200 Beaune - FRANCE
Tél : (+33) 03 80 25 90 30

Simon Chapelle - tous droits réservés
21590 Santenay - FRANCE
Tél : (+33) 03 80 20 60 09

Développement

Khawa Technology
1, rue des fleurs
67460 Souffelweyersheim - FRANCE
Email : contact@khawa.tech

Protection et traitement de données à caractère personnel

Le Domaine Chapelle est particulièrement attentif au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet et suit les recommandations de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Respect des lois en vigueur :

Le site www.domainechapelle.com respecte la vie privée de l'internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l'objet d'aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Données personnelles :

Le Domaine chapelle s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.domainechapelle.com, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :

quels sont les objectifs du recueil de ces données (finalités) ;

  • si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande ;
  • qui pourra en prendre connaissance (uniquement le domaine chapelle en principe, sauf précision
    dans le formulaire lorsqu'une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande) ;
  • vos droits Informatique et Libertés et la façon de les exercer auprès du Domaine Chapelle.

Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur www.domainechapelle.com sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent au Domaine Chapelle de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.

Pour toute information de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par le Domaine Chapelle, vous pouvez contacter son délégué à la protection des données (DPO) par courrier signé accompagné de la copie d'un titre d'identité à l'adresse suivante :


Domaine Chapelle
Le Haut Village
21590 - SANTENAY - FRANCE


Droit des internautes : droit d'accès et de rectification :

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s'exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l'adresse suivante :


Domaine Chapelle
Le Haut Village
21590 - SANTENAY - FRANCE

Ou par mail auprès de : webmaster@domainechapelle.com

Données statistiques : traçabilité et profilage :

Lors de leur navigation sur le site, les internautes laissent des traces informatiques. Cet ensemble d'informations est recueilli à l'aide d'un témoin de connexion appelé cookie qui ne contient, toutefois, aucune information personnelle. Dans le but d'améliorer l'ergonomie, la navigation au sein du site, le contenu éditorial et le service aux internautes, l'outil gestionnaire des statistiques du site www.domainechapelle.com peut stocker des informations relatives au profil des internautes : équipement, navigateur utilisé, origine géographique des requêtes, date et heure de la connexion, navigation sur le site, fréquence des visites, etc. Ces données de connexion permettent des extractions statistiques et sont conservées pendant un an. Tout internaute a la possibilité de refuser l'enregistrement de ces données en modifiant la configuration du navigateur de son ordinateur qui autorise ou non l'enregistrement de cookies. Il vous est possible de les refuser ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d'aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

Gestionnaire des statistiques :

Pas de gestionnaire de statistiques utilisé.

Listes de diffusion :

Les adresses électroniques recueillies dans le cadre des listes de diffusion ne sont utilisées que pour l'envoi des informations pour lesquelles l'internaute s'est expressément abonné. Il est possible à tout

Cookies :

Le site Internet de www.domainechapelle.com utilise des cookies.

Les cookies :

Un cookie est un petit fichier texte enregistré, lors de la connexion à un site Internet, sur l'ordinateur ou du terminal, tel qu'un téléphone portable, du visiteur, où, lors d'une visite ultérieure, il sera lu. Le cookie est enregistré avec les fichiers classés par le navigateur du terminal dans le but d'améliorer la facilité d'utilisation d'un site Internet. Le Domaine Chapelle recourt aux cookies pour procéder au stockage temporaire d'informations dans le cadre de certains services numériques du site www.domainechapelle.com

Cookies sur le site www.domainechapelle.com :

Nous utilisons les cookies suivants sur le site :

  • "PHPSESSIDXXXX" => cookie de session www.domainechapelle.com (durée de vie de la session)
  • "SERVERIDXXXX" => Un cookie technique utilisé par OVH pour faire de la répartition de charge serveur.
  • "is_major" => cookie enregistrant l'approbation de l'âge légal pour visiter le site (durée 1 mois sauf suppression par l'internaute)
  • "acknowledged_cookie_usage" => cookie enregistrant l'approbation de l'utilisation des cookies
  • Les cookies Google Maps (https://www.google.com) sont utilisés sur la page "Nous rencontrer"

Acceptation de l'utilisation de cookies :

Conformément à la loi (2003:389) sur la communication électronique, les cookies ne peuvent être utilisés qu'avec l'autorisation de l'utilisateur. Vous avez la possibilité d'indiquer si vous acceptez ou refusez l'utilisation de cookies. La plupart des navigateurs acceptent les cookies automatiquement, mais les paramètres peuvent être modifiés. Votre navigateur contient un menu de gestion des paramètres permettant de choisir d'autoriser, bloquer ou effacer les cookies. Si votre navigateur (ou tout autre dispositif correspondant pendant la connexion à un site Internet) est configuré pour accepter les cookies quand vous vous rendez sur le Site, vous êtes réputé avoir consenti à cette utilisation. Si vous n'acceptez pas l'utilisation de cookies quand vous vous rendez sur le Site, vous pouvez soit désactiver l'utilisation de cookies dans votre navigateur, soit cesser d'utiliser le site www.domainechapelle.com. Si vous choisissez de désactiver l'utilisation de cookies dans les paramètres de votre navigateur, ceci peut provoquer un fonctionnement imprévisible des services et fonctions du site www.domainechapelle.com

Responsabilité face aux liens vers d'autres sites

Le site www.domainechapelle.com propose de nombreux liens vers d'autres sites, essentiellement des sites officiels, d'associations, d'organismes professionnels ou d'entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site : elles n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Mentions légales

CHAPELLE : Le Haut-Village, 21500 Santenay
Téléphone: 03 80 20 60 09 - Fax: 03 80 20 61 01
- Email: contact@domainechapelle.com
- Internet: http://www.chapelle-vins.com

Utilisation des cookies

Ce site utilise des cookies pour vous offrir le meilleur service possible. En continuant votre navigation, vous en acceptez l'utilisation.

En savoir plus

Bienvenue sur domainechapelle.com

Pour visiter notre site, vous devez avoir l'âge légal pour consommer de l'alcool dans votre pays de résidence.